Mentions légales

    Ces mentions, rédigées pour la bonne information des utilisateurs sont communiquées à titre purement indicatif.
     
    Directeur de la publication et de la rédaction : Jean-Olivier Defrance, représentant légal.
     
    Editeurs du service :
     
    Sarl CO-OPT, Agence pour le codéveloppement des pharmaciens et des professionnels de santé sur leur territoire®
    Siège social : Les Vallons du Mistral, bat. B, Zone Athélia IV,
    392 Avenue des Genévriers
    13600 LA CIOTAT
    Code APE 7022Z
    SIREN : 517 485 595 immatriculée au R.C.S. de MARSEILLE
    Numéro de TVA intracommunautaire : FR 24 5174 85 595
    Pour nous contacter, vous pouvez nous laisser un message via la rubrique « Contact ».

    Hébergement du site :
     
    OVH
    SAS au capital de 10 069 020€ RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
    Code APE 2620Z - N° TVA : FR 22 424 761 419
    Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

    Droit d'usage & propriété intellectuelle :
     
    La propriété intellectuelle des textes, procédés, noms, logos, images et tout élément de ce site ou sa structure sont la propriété exclusive de la sarl CO-OPT® et de leur gérant, ces derniers n’en confiant qu’un DROIT D’USAGE aux utilisateurs.
    Cette protection relève notamment de la législation française sur les droits d’auteur.
    Cette même clause de propriété intellectuelle s’applique pour toutes les marques et brevets qui sont utilisés dans le cadre de la communication institutionnelle via Pharma Corporate® (nom de domaine pharmacorporate.fr), à savoir et de façon non limitative :
    • la communication de l’ensemble des services, applications, prestations et stratégies proposées par Pharma Corporate®
    • la communication du site internet pharmacorporate.fr
    • la communication des méthodes et spécificités du savoir-faire Pharma Corporate®, toute utilisation abusive de ces informations étant susceptible de porter préjudice à l’éditeur ou au propriétaire des marques « Pharma Corporate® » et « Co-opt®, agence pour le codéveloppement des pharmaciens et des professionnels de santé sur leur territoire ».

    Il est ici précisé qu’en l’absence de toute autorisation des titulaires des droits, toute reproduction de tout ou partie du site est interdite - y compris toute représentation photographique ou iconographique et tout document téléchargeable – et constitue donc une contrefaçon.